plaidoirie en appel 

 

Quel que soit le côté où vous vous trouvez, une chose est sûre: la procédure d'appel exige un examen minutieux des éléments de preuve présentés au tribunal de première instance et de la décision rendue par celui-ci.

Une recherche exhaustive et une analyse juridique approfondie doivent être entreprises. Les aspects les plus techniques d'un litige doivent être ramenés à leur plus simple expression et ils doivent être adaptés pour leur analyse par le tribunal supérieur. La plaidoirie doit être articulée, convaincante et soigneusement élaborée.

Le groupe Litige de McMillan est composé de plaideurs émérites qui ont agi pour le compte d'appelants et d'intimés dans une multitude d'appels, de révisions et de renvois judiciaires. Nos avocats ont plaidé dans à peu près tous les secteurs d'activité ainsi que devant la plupart des cours d'appel au Canada, de même que devant la Cour suprême du Canada.

Nos avocats abordent chaque pourvoi en appel en examinant scrupuleusement la décision du tribunal de première instance, afin d'identifier toute erreur de droit et de fait, et d'évaluer si des éléments de preuve ont été erronément refusés (ou admis), ou si de nouvelles preuves pouvant mener à un résultat différent peuvent être introduites.

Les professionnels de McMillan contribuent au succès de leurs clients en :

  • les conseillant quant à la viabilité d'un appel potentiel et aux risques et aux coûts qui y sont associés
  • représentant les appelants dans le cadre de demandes d'autorisation d'appel
  • représentant les appelants ou les intimés dans le cadre d'appels
  • agissant pour le compte d'intervenants en appel
Novembre 2020

Bulletin de litige et emploi

Novembre 2020

Bulletin de litige et emploi

Décembre 2014
(seulement disponible en anglais)
Litigation Bulletin