Michael Burns 

Coprésident du groupe Fonds d'investissement et gestion d'actifs
Toronto  t:  |  e: michael.burns@mcmillan.ca

Michael Burns

Toronto
Brookfield Place, Suite 4400
181 Bay Street
Toronto, Ontario M5J 2T3

t:
e: michael.burns@mcmillan.ca

aperçu

Michael Burns est associé au sein du groupe Marchés des capitaux et fusions et acquisitions du bureau de Toronto. La pratique de Me Burns porte sur tous les aspects du droit des valeurs mobilières, et principalement les fonds d’investissement alternatifs, les organismes de placement collectif et les produits structurés. Il possède une expérience approfondie dans la structuration, le placement et la vente de fonds d’investissement nationaux et étrangers.

Dans le cadre de sa pratique en droit des valeurs mobilières, Me Burns participe à une grande variété de transactions, notamment des fusions et acquisitions, des désinvestissements, des offres publiques d’achat (hostiles et amicales), des courses aux procurations, des placements privés, des émissions de droits et des premiers appels publics à l'épargne, agissant à la fois pour le compte d’émetteurs, de preneurs fermes ou de placeurs pour compte.

L'expérience de Me Burns en financement des entreprises l'a amené à conseiller des émetteurs dans des secteurs tels que l’exploitation minière (des émetteurs à petite et grande capitalisation), la technologie, la publicité et les communications d’entreprise, la production télévisée et le divertissement, les fonds de placement immobilier et le transport.

Me Burns fournit régulièrement des conseils à des émetteurs publics à l'égard des obligations d'information continue, des communications relatives aux actionnaires, de la rémunération des cadres, de la gouvernance d'entreprise, de la préparation des assemblées annuelles et extraordinaires ainsi que des questions commerciales d'ordre général.

Representative Matters

  • représente et conseille des gestionnaires de fonds d’investissement et de portefeuille en matière de structuration et d’offre de fonds d’investissement alternatifs et d’autres produits de fonds en gestion commune et de services de conseil en placement au Canada
  • représente et conseille des gestionnaires de fonds d’investissement canadiens en matière de structuration et d’offre de fonds spéculatifs et fonds de couverture à l’étranger
  • organise la structuration et l’offre de fonds de capital d’investissement
  • agit couramment pour des gestionnaires de fonds d'investissement, des gestionnaires de portefeuille et des courtiers relativement aux obligations d'inscription et de conformité en vertu de la législation en valeurs mobilières et dispose d’une vaste expérience à cet égard
  • conseille des gestionnaires de fonds d’investissement étrangers sur les obligations relatives aux placements et à l’inscription pour la commercialisation et le placement de valeurs mobilières de fonds d’investissement étrangers au Canada
  • représente et conseille des émetteurs et des courtiers dans le cadre du placement de valeurs mobilières au Canada par appel public à l’épargne (prospectus) et placement privé
  • représente des émetteurs et des preneurs fermes à l’égard de placements privés d’obligations dans le cadre de projets de partenariat public-privé
  • agit tant pour le compte d'acquéreurs que de sociétés cibles dans le cadre de fusions et acquisitions et d'offres publiques d’achat (hostiles et amicales)
  • représente des actionnaires dans le cadre de courses aux procurations
  • conseille des émetteurs à l’égard des obligations d’information continue et des questions de gouvernance d’entreprise au Canada
  • conseille les clients sur des questions d’ordre général en matière de droit des sociétés, de droit commercial et de droit des valeurs mobilières

Publications

Réforme de la dispense pour notice d'offre : les ACVM proposent de nouvelles obligations pour les émetteurs du secteur immobilier et les véhicules d'investissement collectif
Avis sur la réglementation : Les ACVM publient à l'intention des participants au marché des dispenses générales de l'application de certaines obligations en matière de dépôt
La CVMO n'imposera plus de frais pour la divulgation d'activités commerciales externes après la date limite dans le cadre du projet de réduction du fardeau réglementaire
Les chroniques relatives aux dispenses inédites
Mise à jour touchant la législation en valeurs mobilières à l'égard de la cryptomonnaie – Cadre de plateforme et fournisseurs de services
No Longer "Beasts of Burden"
OSC Reduces Regulatory Load for Registrants on Two Fronts
Un million de raisons – L'entente de règlement conclue entre NextBlock et la CVMO souligne les risques liés à l'utilisation de présentations de marketing pour solliciter des investissements
Les Chroniques relatives aux dispenses inédites
Les organismes de placement collectifs faisant appel public à l'épargne maintenant autorisés à investir des sommes limitées dans des fonds d'investissement privés
Les courtiers inscrits, les conseillers et les entités qui se fondent sur des dispenses de l'obligation d'inscription sont avisés – Le Canada ajoute de nouvelles personnes à sa liste de personnes visées par des sanctions
Les fonds alternatifs liquides sont maintenant une réalité
Le régime des organismes de placement collectif alternatifs devrait prendre effet le 3 janvier 2019
Making "The Golden Years" Truly Golden - OSC Seniors Strategy Establishes Guideposts for Registrants to Tailor Services to Older Clientele
No Longer a "Land of Confusion" – OSC Rule 72-503 and Upcoming Amendments Regarding Distributions Outside Canadian Borders Help Lift the Fog
Alerte à l'intention des clients de McMillan – Les ACVM publient une version améliorée de leur rapport sur la lutte contre le terrorisme
Alerte à l'intention des courtiers, des conseillers et des sociétés inscrits qui se fondent sur la dispense relative aux courtiers internationaux ou aux conseillers internationaux
A New Tax on Investment Funds: Distributions to General Partners (GPs) of "Investment Limited Partnerships" Possibly Subject to GST/HST
Regulatory Reset for Reports of Canadian Private Placements
Last revised in June 2016, regulators are taking another kick at Form 45-106F1
Taking CASL by Storm: Compliance Tips for Investment Fund Managers
Regulators Rethink "Best Interest" Standard for Registrants

News

62 avocats de McMillan cités dans le répertoire The Canadian Legal Lexpert Directory de 2020
32 avocats de McMillan classés meilleurs conseillers juridiques en droit des affaires dans l'édition 2019 du Who's Who Legal: Canada
Pour une troisième année consécutive, McMillan est nommé meilleur cabinet d'avocats canadien aux Prix annuels des fonds de couverture canadiens
McMillan Lawyers Contributors to The International Comparative Legal Guide (ICLG) to: Securitisation 2019
60 avocats de McMillan cités dans le répertoire The Canadian Legal Lexpert Directory de 2019
McMillan S.E.N.C.R.L./LLP remporte, pour une deuxième année consécutive, le prix du meilleur cabinet d'avocats canadien dans le cadre de la 11e édition des Prix des fonds de couverture canadiens
32 avocats de McMillan cités dans le répertoire Who's Who Legal: Canada 2018
Les avocats de McMillan figurent en bonne place dans l'édition 2018 du répertoire Canadian Legal de Lexpert
Les avocats de McMillan figurent en bonne place dans l'édition 2018 du répertoire Canadian Legal de Lexpert
McMillan remporte le prix du meilleur cabinet d'avocats canadien au 10e gala annuel des fonds de couverture canadiens

Practices

fonds d'investissement et de gestion d'actifs
capital d'investissement
marchés des capitaux
offres publiques d'achat
premiers appels publics à l'épargne et inscriptions boursières alternatives
acquisitions et désinvestissements
partenariats public-privé (PPP)
droit des affaires
fusions et acquisitions
sollicitation de procurations

Industries

fonds
courtiers en valeurs
placements
énergie de rechange
infrastructures
exploitation minière
partenariats public-privé (PPP)

Directorships and Professional Associations

  • Association du Barreau canadien
  • Alternative Investment Management Association, président de la section canadienne
  • L’institut des fonds d’investissement du Canada
  • Association du Barreau de l’Ontario – sous-comité de droit des valeurs mobilières

Community Involvement

  • Entraîneur de hockey mineur
  • Entraîneur de baseball mineur

Awards & Rankings

  • Classé dans le répertoire Who’s Who Legal: Canada 2019 comme un chef de file dans le domaine des fonds privés 
  • Cité dans le répertoire The Canadian Legal Lexpert Directory de 2019 comme un avocat régulièrement recommandé, fonds d’investissement et gestion d’actifs 
  • Cité dans le répertoire The Canadian Legal Lexpert Directory de 2018 comme un avocat régulièrement recommandé, fonds d’investissement et gestion d’actifs 
  • Reconnu dans les éditions de 2015-2018 de Who’s Who Legal: Canada (Private Funds)
  • Classé dans le répertoire Canadian Legal Lexpert 2016 à titre d’avocat de premier rang systématiquement recommandé (Leading Practitioner Repeatedly Recommended) dans le domaine des fonds d'investissement et de la gestion d'actifs
  • Nommé à titre d’expert en fonds d’investissement au Canada dans l’édition 2016 du répertoire Expert GuidesThe World’s Leading Lawyers Chosen by Their Peers
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Michael Burns est associé au sein du groupe Marchés des capitaux et fusions et acquisitions du bureau de Toronto. La pratique de Me Burns porte sur tous les aspects du droit des valeurs mobilières, et principalement les fonds d’investissement alternatifs, les organismes de placement collectif et les produits structurés. Il possède une expérience approfondie dans la structuration, le placement et la vente de fonds d’investissement nationaux et étrangers.

Dans le cadre de sa pratique en droit des valeurs mobilières, Me Burns participe à une grande variété de transactions, notamment des fusions et acquisitions, des désinvestissements, des offres publiques d’achat (hostiles et amicales), des courses aux procurations, des placements privés, des émissions de droits et des premiers appels publics à l'épargne, agissant à la fois pour le compte d’émetteurs, de preneurs fermes ou de placeurs pour compte.

L'expérience de Me Burns en financement des entreprises l'a amené à conseiller des émetteurs dans des secteurs tels que l’exploitation minière (des émetteurs à petite et grande capitalisation), la technologie, la publicité et les communications d’entreprise, la production télévisée et le divertissement, les fonds de placement immobilier et le transport.

Me Burns fournit régulièrement des conseils à des émetteurs publics à l'égard des obligations d'information continue, des communications relatives aux actionnaires, de la rémunération des cadres, de la gouvernance d'entreprise, de la préparation des assemblées annuelles et extraordinaires ainsi que des questions commerciales d'ordre général.

  • représente et conseille des gestionnaires de fonds d’investissement et de portefeuille en matière de structuration et d’offre de fonds d’investissement alternatifs et d’autres produits de fonds en gestion commune et de services de conseil en placement au Canada
  • représente et conseille des gestionnaires de fonds d’investissement canadiens en matière de structuration et d’offre de fonds spéculatifs et fonds de couverture à l’étranger
  • organise la structuration et l’offre de fonds de capital d’investissement
  • agit couramment pour des gestionnaires de fonds d'investissement, des gestionnaires de portefeuille et des courtiers relativement aux obligations d'inscription et de conformité en vertu de la législation en valeurs mobilières et dispose d’une vaste expérience à cet égard
  • conseille des gestionnaires de fonds d’investissement étrangers sur les obligations relatives aux placements et à l’inscription pour la commercialisation et le placement de valeurs mobilières de fonds d’investissement étrangers au Canada
  • représente et conseille des émetteurs et des courtiers dans le cadre du placement de valeurs mobilières au Canada par appel public à l’épargne (prospectus) et placement privé
  • représente des émetteurs et des preneurs fermes à l’égard de placements privés d’obligations dans le cadre de projets de partenariat public-privé
  • agit tant pour le compte d'acquéreurs que de sociétés cibles dans le cadre de fusions et acquisitions et d'offres publiques d’achat (hostiles et amicales)
  • représente des actionnaires dans le cadre de courses aux procurations
  • conseille des émetteurs à l’égard des obligations d’information continue et des questions de gouvernance d’entreprise au Canada
  • conseille les clients sur des questions d’ordre général en matière de droit des sociétés, de droit commercial et de droit des valeurs mobilières
Septembre 2019
Les chroniques relatives aux dispenses inédites

Bulletin sur les valeurs mobilières et les marchés des capitaux

Juillet 2019
No Longer "Beasts of Burden"
OSC Reduces Regulatory Load for Registrants on Two Fronts
(seulement disponible en anglais)

Securities and Capital Markets Bulletin

Mai 2019
Public-Private Partnerships in Canada: Law Policy and Value for Money
(seulement disponible en anglais)

Contributing Author, Book, published by LexisNexis

Octobre 2017
A New Tax on Investment Funds: Distributions to General Partners (GPs) of "Investment Limited Partnerships" Possibly Subject to GST/HST(seulement disponible en anglais)

Tax Law Bulletin, Investment Funds & Asset Management Bulletin

Juin 2017
Taking CASL by Storm: Compliance Tips for Investment Fund Managers(seulement disponible en anglais)

Privacy and Capital Markets (Investment Funds and Asset Management) Bulletin

Mai 2017
Regulators Rethink "Best Interest" Standard for Registrants(seulement disponible en anglais)

Securities Bulletin