énergie de rechange 

 

Alors que la majorité des pays industrialisés est en quête de sources d'énergie sûres et fiables, nombreux sont ceux qui travaillent à mettre au point et produire localement leurs propres solutions de rechange au pétrole et au gaz. Le Canada joue un rôle de premier plan dans le cadre de bon nombre de ces activités de mise en valeur, par sa mise en place de programmes qui favorisent l'élaboration et la commercialisation de sources d'énergie de rechange, telles que les biocombustibles, ainsi que l'énergie solaire, éolienne et géothermique.

Pénétrer un nouveau marché peut poser d'importants défis et il est d'autant plus difficile de révolutionner une industrie. Les entreprises qui cherchent à lancer la nouvelle génération de sources énergétiques nécessitent des conseillers juridiques qui connaissent bien l'industrie de l'énergie et qui ont sa mission à cœur.

Le groupe Énergie de McMillan se compose d'avocats qui comprennent le lien qui existe entre les affaires et l'innovation énergétique. Nos professionnels possèdent une expérience considérable en matière d'aide aux nouvelles entreprises ou à celles déjà bien établies pour leur permettre de faire croître leurs affaires alors qu'elles mettent en marché des sources de carburant et de production d'énergie écoresponsables et durables.

Notre expérience des secteurs de l'énergie éolienne et solaire nous a amenés à concevoir des modèles d'options de location et de droit d'usage de parcs éoliens. Par ailleurs, nous avons conçu des baux normalisés visant les installations de panneaux solaires sur des toits dont peuvent se servir les promoteurs dans le cadre de leurs programmes de location de telles installations. Nous avons aussi agi pour le compte de propriétaires fonciers et de locateurs pour les aider à protéger leurs droits en vertu de baux et de droits d'usage similaires. Notre vaste expérience en matière de location d'installations d'énergie renouvelable se conjugue à celle que nous avons acquise dans le cadre de la rédaction de contrats d'ingénierie, d'approvisionnement et de construction pour des dizaines de projets d'énergie solaire.

Les professionnels de McMillan contribuent au succès de leurs clients en :

  • conseillant les associations industrielles et les organismes gouvernementaux alors qu'ils militent en faveur du secteur de l'énergie de rechange et conçoivent des règlements qui le régissent
  • offrant de l'aide relativement aux programmes de tarifs de rachats garantis
  • prodiguant des conseils à propos des processus d'approbation environnementale
  • négociant des ententes de financement pour les investisseurs, les promoteurs, les emprunteurs et les prêteurs
  • effectuant des vérifications diligentes et des enquêtes de viabilité financière relativement à des projets éventuels
  • donnant des conseils sur l'achat et la vente de crédits d'énergie verte et d'énergie renouvelable