énergies renouvelables 

 

Bénéficiant de la plus grande réserve d'eau douce au monde, le Canada est l'un des chefs de file mondiaux de la production d'énergie hydroélectrique depuis des générations.

Alors que l'hydroélectricité et d'autres sources d'énergie renouvelables - l'énergie éolienne, solaire, marémotrice et la biomasse – s'installent partout en Amérique du Nord et ailleurs au monde, les entreprises qui sont à l'avant-garde de ce secteur requièrent les services de conseillers juridiques qui comprennent la direction prise par cette industrie dynamique.

Le groupe Énergie de McMillan met un accent particulier sur les projets d'énergie renouvelable. Nous avons joué un rôle de premier plan dans le cadre de grandes avancées dans les secteurs de l'hydroélectricité, de la biomasse, ainsi que de l'énergie éolienne et solaire, en contribuant à concrétiser des projets partout en Amérique du Nord. Notre vaste expérience en matière de location d'installations d'énergie renouvelable se conjugue à celle que nous avons acquise dans le cadre de la rédaction de contrats d'ingénierie, d'approvisionnement et de construction, ainsi que du financement de projets d'énergie solaire et éolienne de dizaines de mégawatts.

Nous avons agi à titre de conseillers pour le compte de l'Association des industries solaires du Canada et de l'Association de l'énergie de l'Ontario, et nous avons conseillé l'Office de l'électricité de l'Ontario dans le cadre de l'élaboration de son Programme de tarifs de rachat garantis de l'Ontario. Ce programme constitue le fondement du Programme de tarifs de rachat garantis de l'Ontario, qui raccorde aujourd'hui plus de 12 000 centrales solaires au réseau électrique de la province.

Les professionnels de McMillan contribuent au succès de leurs clients en :

  • offrant de l'aide relativement au Programme de tarifs de rachat garantis de l'Ontario, ainsi que dans le cadre de demandes de propositions et d'appels d'offres dans d'autres provinces
  • prodiguant des conseils à propos de l'autorisation d'énergie renouvelable et d'autres processus d'approbation environnementale
  • traitant avec les distributeurs et les transporteurs relativement à la connexion au réseau
  • négociant des financements par actions et par emprunt
  • effectuant des vérifications diligentes et des enquêtes de viabilité financière
  • agissant pour le compte de détaillants d'électricité dans le cadre de l'achat et de la vente de crédits d'énergie verte et d'énergie renouvelable
  • offrant des conseils sur les options de structuration commerciale
  • favorisant des acquisitions immobilières, des ententes de location et l'obtention de droits d'usage
  • montant des ententes d'exploitation et d'entretien
Avril 2020
(seulement disponible en anglais)

Regulatory, Energy, Oil & Gas Bulletin

Juillet 2018
(seulement disponible en anglais)

Energy Law Bulletin

Février 2016
(seulement disponible en anglais)
Energy Bulletin
Décembre 2015
(seulement disponible en anglais)
Financial Services Bulletin