titres américains 

 

Alors que les marchés boursiers du Canada constituent d'excellentes sources de capitaux et de liquidité, les marchés américains continuent à être le choix privilégié par les sociétés ayant des ambitions mondiales. Pour les entreprises canadiennes, le fait d'accéder aux marchés des capitaux américains se révèle un puissant moyen de réunir des capitaux et de mieux se faire connaître au sud de la frontière.

Le groupe Marché des capitaux de McMillan est reconnu pour faciliter l'accès des clients aux marchés des capitaux américains. Notre équipe, composée entre autres d'avocats agréés aux États-Unis, peut vous conseiller sur une gamme complète de questions en valeurs mobilières des États-Unis, dont les placements publics et privés de titres, l'inscription à une bourse nationale des États-Unis (y compris la New York Stock Exchange (NYSE), la NYSE Amex Equities (NYSE MKT) et le marché NASDAQ) et la conformité à la réglementation de la Securities and Exchange Commission (SEC). Au besoin, nous formons également des équipes d'avocats qui ont une bonne maîtrise des questions transfrontalières, notamment en ce qui concerne le financement d'entreprises, la fiscalité, les fusions et acquisitions, la gouvernance d'entreprise et d'autres questions commerciales quotidiennes.

En retenant les services de McMillan, les clients ont l'avantage de travailler avec un seul cabinet possédant une culture d'entreprise unique qui favorise l'excellence, la collaboration et l'intégration des diverses pratiques. Le fait de faire appel à un seul cabinet, au lieu de travailler avec des cabinets distincts dans chaque pays, peut améliorer la rapidité d'exécution et réduire les coûts.

Les professionnels de McMillan contribuent au succès de leurs clients en :

  • aidant les émetteurs canadiens et américains dans le cadre d'appels publics à l'épargne et d'opérations de placement privé
  • inscrivant les émetteurs canadiens et américains à la cote des marchés des États-Unis, y compris la NYSE, la NYSE MKT, le NASDAQ, le OTC Bulletin Board et la OTCQX et en obtenant des cotations à leur égard
  • aidant les clients réaliser des fusions et d'autres opérations de regroupement d'entreprises aux États-Unis ou dans des contextes où les lois sur les valeurs mobilières des États-Unis sont par ailleurs concernées
  • effectuant un appel public à l'épargne dans le cadre du Régime d'information multinational, y compris les placements « Nord-Sud » inscrits auprès de la SEC
  • conseillant les clients sur le respect des obligations d'information continue auprès de la SEC
  • conseillant les conseils d'administration et la haute direction sur les questions de gouvernance d'entreprise et sur la conformité avec la loi Sarbanes–Oxley
  • agissant à titre de conseiller juridique américain pour le compte de clients d'autres cabinets d'avocats canadiens
Février 2020
(seulement disponible en anglais)

Capital Markets Bulletin

Novembre 2018
(seulement disponible en anglais)

Mining Law Bulletin

Juin 2016
Selected U.S. Securities Law Issues
(seulement disponible en anglais)
Vancouver, British Columbia
Février 2014
(seulement disponible en anglais)

Securities Bulletin

2009
(seulement disponible en anglais)
InBrief Spring 2009